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Marques déposées par Bensaid Robert
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AC Atelier Chaussures
Marque expirée - Marque en non vigueur

AC Atelier Chaussures
Bensaid Robert
Bensaid David
Bensaid Jacques

Numéro de dépôt :
3692362
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2019
AC Atelier Chaussures de Bensaid Robert

Présentation de la marque AC Atelier Chaussures

Déposée le 19 novembre 2009 par Bensaid Robert, Bensaid David, Bensaid Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AC Atelier Chaussures »

Les déposants sont Bensaid Robert domicilié(e) 8 rue Louise Michel - 93130 - NOISY LE SEC - France, Bensaid David domicilié(e) 5 place des Sources du Nord - 93260 - LES LILAS - France, Bensaid Jacques domicilié(e) 47 rue de la veuve Aublet - 93230 - ROMAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bensaid Jacques domicilié(e) 47 rue de la veuve Aublet - 93230 - ROMAINVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC Atelier Chaussures est expirée depuis le 19 novembre 2019.


Bensaid Robert - 8 rue Louise Michel - 93130 - NOISY LE SEC - France

Bensaid David - 5 place des Sources du Nord - 93260 - LES LILAS - France

Bensaid Jacques - 47 rue de la veuve Aublet - 93230 - ROMAINVILLE - France


Monsieur Bensaid Jacques - 47 rue de la veuve Aublet - 93230 - ROMAINVILLE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 15 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577791 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15

– cuir et imitations cuir malles et valises. Sac a mains. – vetement chaussures. – vetement en cuir ou imitation cuir. Ceintures [habillement]. Chaussettes. Gants [habillement]. Foulards. Meubles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.